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Marques déposées par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL
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MA MAS AMIEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MA MAS AMIEL
SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, Société civile

Numéro de dépôt :
3267783
Date de dépôt :
15/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2024
MA MAS AMIEL de SOCIETE CIVILE MAS AMIEL

Présentation de la marque MA MAS AMIEL

Déposée le 15 janvier 2004 par la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA MAS AMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE MAS AMIEL domicilié(e) DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 923 342 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MA MAS AMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA MAS AMIEL est expirée depuis le 15 janvier 2024.

SOCIETE CIVILE MAS AMIEL a également déposé les autres marques suivantes : MA MAS AMIEL CUVÉE CHARLES DUPUY , MA MAS AMIEL , N VERS LE NORD MAS AMIEL , NARASSA MAS AMIEL , MAS DE LAS FREDES , MA NOTRE TERRE MAS AMIEL , ALT.433M MAS AMIEL , AUTRES TERRES MAS AMIEL , MA MAS AMIEL PLENITUDE MACCABEU , MA Mas Amiel


SOCIETE CIVILE MAS AMIEL, Société civile - DOMAINE DU MAS AMIEL - 66460 - MAURY - France - SIREN 323923342


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2013 n°2545553 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins de pays, vins d'Appellation d'Origine Contrôlée ; vins doux d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.